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Les Incoterms 2020 expliqués aux exportateurs espagnols
Un Incoterm, ce sont trois lettres qui décident qui organise et paie le transport, qui dédouane, qui assure la marchandise, et exactement où le risque passe du vendeur à l'acheteur. Choisissez mal et une cotation qui paraissait bon marché vous laisse porter des coûts, ou une responsabilité, que vous n'aviez pas chiffrés. Voici les règles Incoterms 2020 qui comptent pour le transport routier au départ d'Espagne, en clair.
7 min de lecture
Ce qu'un Incoterm décide réellement
Les Incoterms (International Commercial Terms, publiés par la Chambre de commerce internationale) sont un vocabulaire commun pour dire qui fait quoi dans une vente de marchandises. Chaque règle de trois lettres fixe quatre choses : qui organise et paie le transport, qui se charge du dédouanement à l'export et à l'import, qui supporte le coût de la perte ou de l'avarie, et le point précis où ce risque passe du vendeur à l'acheteur.
Indiquez toujours le lieu convenu après la règle — « DAP Manchester » ou « FCA Barcelone », et non « DAP » tout court. Ce lieu est celui où la livraison, et en général le transfert de risque, se produit : l'omettre est de loin la première source de litiges.
Les règles que vous utiliserez en transport routier européen
Le vendeur en fait le moins : EXW et FCA
Sous EXW (Ex Works), le vendeur se contente de mettre la marchandise à disposition dans ses propres locaux et l'acheteur organise tout, y compris le dédouanement export — ce qui est délicat, car l'acheteur ne peut souvent pas déposer une déclaration d'exportation espagnole. Le FCA (Free Carrier) est le choix le plus propre : le vendeur remet la marchandise au transporteur de l'acheteur, à son quai ou en un point convenu, et se charge du dédouanement export ; le risque passe alors à l'acheteur.
Le vendeur paie le transport : CPT et CIP
Sous CPT (Carriage Paid To) et CIP (Carriage and Insurance Paid To), le vendeur paie le transport jusqu'à une destination convenue, mais le risque passe tôt : à la remise de la marchandise au premier transporteur, et non à l'arrivée. Le CIP ajoute que le vendeur doit souscrire une assurance au bénéfice de l'acheteur. C'est l'écart entre le point où passe le risque et le point où s'arrête le transport que l'on oublie le plus souvent.
Le vendeur livre à destination : DAP, DPU et DDP
Le DAP (Delivered At Place) signifie que le vendeur livre, prête à être déchargée, à la destination convenue, et supporte tout le risque jusque-là : c'est le terme le plus courant pour une livraison à domicile en transport routier européen. Le DPU (Delivered at Place Unloaded) est identique, mais le vendeur décharge aussi. Le DDP (Delivered Duty Paid) va le plus loin : le vendeur dédouane également à l'import et acquitte les droits et la TVA à l'importation dans le pays de destination.
Qui dédouane
À l'intérieur du marché unique européen, il n'y a pas d'étape douanière : l'Incoterm ne gouverne alors que le transport et le risque. Pour les destinations hors UE comme le Royaume-Uni et la Suisse, l'Incoterm désigne qui est l'exportateur et l'importateur déclarés. Sous FCA ou DAP, le vendeur dédouane à l'export et l'acheteur à l'import ; sous DDP, le vendeur est responsable des deux bouts. Sur nos corridors hors UE à douane pilotée, les déclarations elles-mêmes sont déposées par des courtiers en douane agréés dans le pays de destination — mais c'est toujours l'Incoterm qui décide pour le compte de qui elles sont déposées, et qui paie les droits.
Où passe le risque, et pourquoi l'assurance le suit
Le transfert de risque n'est pas la même chose que le paiement du transport. Sous CPT ou CIP, le risque passe au premier transporteur en Espagne, alors même que le vendeur a payé le transport jusqu'à destination ; sous DAP, il passe à l'arrivée. Celui qui porte le risque sur un segment devrait porter l'assurance marchandise sur ce segment. La responsabilité CMR d'un transporteur est plafonnée à environ 8,33 DTS par kilo et n'équivaut pas à la valeur de votre marchandise : une assurance tous risques est donc une décision distincte — voyez notre guide des recours et de l'assurance.
Les choix courants et les pièges
Pour le transport routier au départ d'Espagne, le FCA et le DAP couvrent la plupart des cas : le FCA quand l'acheteur maîtrise le transport principal, le DAP quand le vendeur cote de porte à porte. L'EXW paraît simple mais laisse l'acheteur incapable de prouver la sortie d'Espagne, ce qui peut faire tomber l'exonération de TVA : le FCA est donc en général plus sûr. Le DDP paraît accommodant pour l'acheteur, mais rend le vendeur redevable d'une TVA à l'importation et de droits étrangers qu'il ne pourra peut-être pas récupérer ; ne le cotez que si vous maîtrisez la fiscalité du pays de destination.
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Comment l'Incoterm change votre cotation
Quand vous demandez un prix de transport, l'Incoterm nous dit ce qu'il faut inclure. Une cotation DAP couvre le transport et la livraison à la porte ; une cotation DDP doit en plus budgéter la déclaration d'importation du courtier, les droits et la TVA à l'importation ; une cotation FCA peut ne couvrir que le trajet jusqu'à une plateforme de l'acheteur. Indiquez-nous l'Incoterm et le lieu convenu dès la demande, pour que la cotation écrite reflète exactement les segments que vous achetez : sans trou, sans surprise.