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Glossaire du transport et de la logistique

Trente termes du fret B2B expliqués simplement : le vocabulaire opérationnel que vous croiserez en expédiant depuis l'Espagne. Écrit pour être utile, pas pour faire du volume.

Les formules de transport

Groupage (LTL): Chargement partiel : plusieurs expéditeurs partagent la place d'une même remorque et chacun paie la portion qu'il occupe. Convient aux envois d'environ 1 à 12 palettes EUR qui ne justifient pas un camion dédié. La consolidation ajoute un arrêt au hub, le délai est donc d'un à deux jours plus long qu'un camion complet direct sur la même ligne.
Camion complet (FTL): La marchandise d'un seul expéditeur remplit la remorque de l'origine à la destination, sans arrêt de consolidation. C'est le délai le plus court sur une ligne donnée, parce que l'itinéraire est direct. Le prix se fait au camion : le coût à la palette baisse donc à mesure que vous remplissez le plancher.
Express: Camion dédié avec un équipage de deux conducteurs ou une fenêtre de départ resserrée, utilisé quand le délai doit battre le plan de transport standard. Cas courants : arrêt de ligne dans l'automobile, fret de salon professionnel, stock de lancement pour le retail.
Cross-docking: La marchandise arrive dans un hub et repart triée sur des camions sortants sans passer par le stockage longue durée, en général en quelques heures. Utilisé dans les hubs de consolidation comme Castellar del Vallès pour combiner de petits envois en remorques optimisées avant le départ.
Porte-à-porte: Le transporteur est responsable du chargement depuis le quai de l'expéditeur jusqu'au quai de réception du destinataire, de bout en bout. L'inverse du terminal à terminal, où le client organise lui-même le pré- ou le post-acheminement.

Unités et dimensions

Palette EUR (EUR 1): La palette standard EPAL/UIC utilisée dans tout le transport routier européen : 1 200 mm × 800 mm, charge dynamique de 1 500 kg. Dimensionnée pour qu'il en tienne 33 au sol dans une semi-remorque à rideaux de 13,6 m (ou 26 avec un plan de chargement à allée centrale).
ML (mètre de chargement): Un mètre linéaire de plancher de remorque, sur 2,4 m de large et 2,5 m de haut, utilisé comme unité de facturation quand un envoi n'est pas au standard palette. Une semi-remorque à rideaux standard de 13,6 m fait 13,6 ML. C'est ainsi que la plupart des transporteurs européens tarifent les lots partiels qui ne rentrent pas dans un calcul en palettes.
Gerbable / non gerbable: Indique si une palette peut en recevoir une autre par-dessus pendant le transport. Une marchandise non gerbable occupe tout l'emplacement vertical et se facture en conséquence, souvent au double des ML de la même emprise au sol. Signalée par une étiquette « ne pas gerber » recommandée par l'ISO sur l'emballage.
Poids brut et poids taxable: Le poids brut est ce que pèse physiquement le chargement, en kilogrammes. Le poids taxable est le plus élevé du poids réel et du poids volumétrique (le volume converti en équivalent poids selon un ratio propre à la ligne, couramment 333 kg par mètre cube en transport routier). La marchandise de faible densité se facture au volume, pas à la masse.

Douane et documentation

Lettre de voiture CMR: La lettre de voiture internationale du transport routier, régie par la convention CMR de 1956. Elle voyage avec le camion et est signée par l'expéditeur, le transporteur et le destinataire. La CMR signée constitue la preuve de livraison du transporteur et la base de toute réclamation d'assurance ultérieure.
EORI: Numéro d'enregistrement et d'identification des opérateurs économiques. Identifiant unique utilisé par les autorités douanières pour suivre l'activité d'import et d'export d'une entreprise. Un EORI européen couvre tous les États membres de l'UE ; le Royaume-Uni et la Suisse délivrent chacun leur propre numéro.
T1: Document de transit douanier pour des marchandises qui ne sont pas encore mises en libre pratique dans l'UE, en général parce qu'elles viennent de l'extérieur de l'UE ou sont sous douane. Le T1 suit la marchandise jusqu'à son dédouanement à destination ou sa réexportation.
T2: Document de transit douanier pour des marchandises déjà en libre pratique dans l'UE qui traversent un pays hors UE (par exemple la Suisse) pour rejoindre un autre État membre. Il prouve le statut européen, de sorte qu'aucun droit n'est perçu à la réentrée.
OEA (opérateur économique agréé): Statut européen d'opérateur de confiance accordé aux entreprises qui répondent aux exigences des autorités douanières en matière de conformité, de solvabilité financière et de sûreté. Les titulaires bénéficient de procédures douanières simplifiées et d'un passage en frontière plus rapide. Il est délivré par l'autorité douanière de chaque État membre.
Commissionnaire en douane: Agent agréé, habilité à déposer les déclarations d'import et d'export auprès d'une autorité douanière pour le compte d'un expéditeur ou d'un destinataire. Il détient un EORI local et répond juridiquement des déclarations qu'il dépose. Pour les imports britanniques et suisses au départ d'Espagne, un commissionnaire agréé à destination est obligatoire.

Accès à la profession (règl. 1071/2009)

Licence communautaire: L'autorisation d'exercer valable dans toute l'UE, exigée pour le transport routier international de marchandises et délivrée au titre du règlement (CE) 1071/2009. Une copie certifiée doit se trouver à bord de chaque véhicule. La licence atteste que l'opérateur remplit les quatre conditions d'accès : établissement stable, honorabilité, capacité financière et capacité professionnelle.
Attestation de capacité professionnelle: Qualification attestant que son titulaire possède les connaissances requises pour diriger une entreprise de transport routier : droit civil et commercial, droit social, fiscalité, gestion d'entreprise, accès au marché, normes techniques et sécurité routière. Elle est exigée pour au moins une personne dans l'entreprise, le gestionnaire de transport désigné.
Gestionnaire de transport: La personne physique désignée par l'opérateur pour diriger effectivement et en permanence les activités de transport. Elle doit détenir une attestation de capacité valide, satisfaire à la condition d'honorabilité et résider dans l'UE. Un opérateur peut désigner un gestionnaire externe, à condition que celui-ci ne dirige pas plus de quatre entreprises totalisant au maximum 50 véhicules.
Capacité financière: L'une des quatre conditions de la licence communautaire. L'opérateur doit démontrer des capitaux et réserves disponibles d'au moins 9 000 € pour le premier véhicule et 5 000 € pour chaque véhicule supplémentaire. La preuve peut se faire par des comptes certifiés, une garantie bancaire ou une assurance de responsabilité professionnelle.
Honorabilité: L'une des quatre conditions de la licence communautaire. Ni l'opérateur ni le gestionnaire de transport ne doivent avoir de condamnations pénales graves ni avoir été déclarés inaptes à diriger une entreprise de transport. Une réhabilitation est possible au bout d'un an. Des infractions graves, comme exercer sans licence communautaire valide ou falsifier les données du chronotachygraphe, peuvent entraîner la perte de l'honorabilité.
Cabotage: Transport intérieur effectué par un transporteur immatriculé à l'étranger dans un État membre d'accueil. Au titre du règlement (CE) 1072/2009 : jusqu'à trois opérations de cabotage dans les sept jours suivant le dernier déchargement international (si le transporteur est entré en charge), ou une opération dans les trois jours (s'il est entré à vide).

Marchandises dangereuses (ADR)

ADR (généralités): L'accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route. Il régit la classification, l'emballage, l'étiquetage, le chargement et le transport des marchandises dangereuses entre pays signataires. Il s'applique à la quasi-totalité du transport routier européen de marchandises dangereuses.
Numéro ONU: Identifiant à quatre chiffres attribué à chaque matière ou objet dangereux au titre du règlement type de l'ONU (par exemple UN 1263 pour la peinture, UN 3480 pour les batteries lithium-ion). Le numéro ONU commande les exigences d'emballage, d'étiquetage et de documentation.
Classe ADR (1 à 9, tableau succinct): Neuf classes de danger : 1 matières explosibles, 2 gaz, 3 liquides inflammables, 4 solides inflammables et matières réactives, 5 matières comburantes et peroxydes organiques, 6 matières toxiques et infectieuses, 7 matières radioactives, 8 matières corrosives, 9 matières diverses (dont les batteries au lithium et les matières dangereuses pour l'environnement). SAVA LOGISTIC ne transporte ni la classe 1 ni la classe 7.
Déclaration de marchandises dangereuses: Le document de transport d'un envoi de marchandises dangereuses : numéro ONU, désignation officielle de transport, classe, groupe d'emballage, quantité et contact d'urgence. L'expéditeur répond juridiquement de l'exactitude du classement ; le transporteur établit la déclaration à partir de la fiche de données de sécurité.
Code de restriction en tunnel: Code alphabétique (A à E) de l'ADR qui détermine les tunnels routiers qu'un numéro ONU donné est autorisé à emprunter, selon le danger que la matière présente en espace confiné. L'étude d'itinéraire des chargements ADR confronte ces codes à l'itinéraire réel.

Exploitation

Interdiction de circulation (dimanches, jours fériés et saisonnière): Interdiction nationale de circuler pour les poids lourds sur des plages horaires définies. Quinze pays de transit en appliquent une : la plupart à partir de 7,5 t, la Suisse dès 3,5 t. Les horaires du dimanche ne sont pas uniformes — Allemagne, France et Slovaquie de 00:00 à 22:00, Slovénie de 08:00 à 22:00, Tchéquie de 13:00 à 22:00, et la Suisse toute la journée. L'Autriche ajoute le samedi de 15:00 à 24:00, et en Italie les horaires changent d'un mois à l'autre selon un arrêté annuel. Pologne, Roumanie et Espagne n'ont pas d'interdiction générale : les leurs sont saisonnières ou par itinéraire.
Preuve de livraison (POD / ePOD): La confirmation signée que le destinataire a bien reçu le chargement. Traditionnellement une CMR papier signée au quai ; la preuve électronique (ePOD) recueille la signature en numérique, en général sur le terminal du conducteur, et est disponible dans les heures qui suivent la livraison.
Pré-alerte: Notification envoyée au destinataire avant l'arrivée, en général 24 heures avant ou le matin même, qui confirme la fenêtre horaire estimée, le contact du conducteur et les besoins de manutention particuliers. Elle réduit les livraisons manquées pour cause de quai vide ou de chariot élévateur absent.
Fenêtre de chargement: La plage horaire convenue pendant laquelle le conducteur peut se présenter pour charger ou décharger sur un site. Une fenêtre manquée déclenche en général une immobilisation. Les fenêtres serrées (par exemple « entre 09h00 et 09h30 ») sont courantes dans le retail et l'automobile ; les fenêtres ouvertes (« jeudi dans la journée ») sont courantes dans l'industrie.
Chronotachygraphe: L'appareil embarqué dans un véhicule commercial européen qui enregistre le temps de conduite, le temps de repos et la vitesse. La réglementation européenne des temps de conduite limite la conduite journalière et hebdomadaire : un conducteur seul tient en moyenne environ 9 heures de volant par jour, ce qui explique que les lignes de plusieurs jours imposent souvent un équipage de deux conducteurs ou une coupure de nuit.
Immobilisation et surestaries: Frais correspondant au temps que le camion passe à attendre au-delà de la franchise convenue : immobilisation chez un expéditeur ou un destinataire, surestaries dans un port ou un terminal. Facturés en général à l'heure après les deux premières heures gratuites, puisqu'un camion à l'arrêt ne gagne rien.
Indexation gasoil (BAF): Bunker Adjustment Factor : supplément variable ajouté au tarif de base pour refléter le prix courant du gasoil. Il s'exprime en général en pourcentage du tarif de base et s'indexe chaque mois sur une référence gasoil publiée, ce qui protège les deux parties de la volatilité du carburant.

Commercial

Incoterm (généralités): Les règles Incoterms, publiées par la Chambre de commerce internationale, définissent qui supporte les coûts de transport, l'assurance, le dédouanement et le risque de perte à chaque étape d'une vente internationale. La version en vigueur est celle de 2020. L'Incoterm retenu est porté sur la facture commerciale.
DDP (Delivered Duty Paid): Le vendeur livre la marchandise à la destination convenue, dédouanée à l'import, droits et TVA acquittés. C'est l'obligation maximale pour le vendeur. Courant quand le vendeur veut offrir à l'acheteur un prix rendu tout compris ; délicat pour le vendeur dans les pays où il n'est pas immatriculé à la TVA.
DAP (Delivered at Place): Le vendeur livre à la destination convenue mais ne prend pas en charge le dédouanement à l'import : l'acheteur est l'importateur déclaré et acquitte les droits et la TVA à l'import. C'est l'Incoterm le plus courant en transport routier B2B de l'UE vers le Royaume-Uni et la Suisse.
EXW (Ex Works): Le vendeur met la marchandise à disposition dans ses locaux ; l'acheteur organise l'enlèvement, le dédouanement à l'export, le transport international et le dédouanement à l'import. Obligation minimale pour le vendeur, maximale pour l'acheteur. Rare en pratique sur le fret transfrontalier européen, parce que l'acheteur finit par déposer la déclaration d'export du vendeur.

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