Délais et conditions du dédouanement

Douane séquentielle classique : le camion arrive à la frontière, les formalités commencent, la douane examine, le camion attend, mainlevée. Le camion est immobilisé pendant le traitement du dossier.

Avec tous les documents complets et sans inspection physique ni signature originale du représentant en douane, le dédouanement nous prend au maximum 3 à 5 heures. Les inspections physiques et les signatures originales (inspection phytosanitaire, carnet ATA…) ne sont effectuées au bureau de douane que jusqu’à 13:00.

Notre équipe en Espagne dépose la déclaration d'exportation pendant que le camion charge, ou plus tôt si les documents sont prêts à l'avance.

Avec tous les documents complets et sans inspection physique ni signature originale du représentant en douane, le dédouanement nous prend au maximum 3 à 5 heures. Les inspections physiques et les signatures originales (inspection phytosanitaire, carnet ATA…) ne sont effectuées au bureau de douane que jusqu’à 13:00.

Notre partenaire courtier agréé, britannique ou suisse, pré-dépose la déclaration d'importation à partir de nos documents. Pour les chargements simples, il est courant que tout soit dédouané avant que le camion ne se présente.

Les contrôles physiques : si la douane britannique ou suisse sort votre chargement pour inspection, le pré-dépôt n'accélère rien. Nous transmettons l'avis de contrôle immédiatement et notre courtier fait le lien.

Les documents manquants ou erronés : le pré-dépôt fait remonter les problèmes plus tôt, ce qui est une bonne chose, mais si la facture commerciale est fausse, le camion attend quand même. C'est pourquoi la vérification documentaire côté exportateur compte.

Les marchandises SPS sur le parcours BTOM britannique : les certificats sanitaires et les notifications IPAFFS ajoutent des étapes, quelle que soit la précocité du dépôt.